Accueil > Contact > Mentions légales

Mentions légales

dimanche 15 juin 2008, par Julien Lusson

Droits d’auteur

En se connectant au site Internet http://www.jl-creations.net/, le visiteur accepte pleinement la législation française et internationale relative aux droits des auteurs.

L’ensemble des éléments qui figurent sur le présent site relève du Code de la Propriété Intellectuelle français et de la législation internationale en matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle.

Protection des informations nominatives

Les personnes inscrites dans le présent site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en vertu de l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, elles peuvent prendre contact avec le webmestre en adressant un courriel.

En aucun cas, les données recueillies par le site Internet ci-présent ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse électroniques ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord express des intéressés (opt-in).

Liens hypertextes

Les liens hypertextes du présent site peuvent orienter le visiteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de ce site.

La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site Internet est autorisée dans la mesure où le site auteur de la redirection s’engage à respecter la Netiquette.

Développement du site

Le présent site Internet (http://www.jl-creations.net/) est propulsé par le Système de Publication pour l’Internet Partagé : SPIP.

Le développement et la maintenance de ce site est sous la direction technique de Julien Lusson

Il est hébergé par 1 & 1 Internet Sarl.